A COMPTER DU 01 JANVIER 2004 Conformément aux orientations du protocole d'accord local

sur l'ARTT du 15 février 2002 que la CNI à refusé de signer

APPLICATION effective à compter de la nuit du 19 janvier 2004

Les Textes :

- Décret n° 2002-9 du 4 janvier 202 relatif au temps de travail et à l'organisation du travail dans la fonction publique hospitalière.

- Circulaire DHOS/P1/2002 du 18 avril 2002 relatif au temps de travail et à l'organisation à la fonction publique.

Personnels soignants et manipulateurs radiologie ( Montimaran et Perréal )

Nuit de 10h22 comprenant 6 minutes d'habillage à l'arrivée et 6 minutes de déshabillage au départ soit une durée effective de travail de 10h10

Sur le site de Perréal les horaires continus du personnel soignant de jour seront modifiés comme suit :

6h24/6h30 - 14h/14h06

13h24/13h30 - 21h/21h06

Personnels soignants site Camille Claudel

La durée de travail du personnel soignant des services de psychiatrie est fixée à 10 h par nuit comprenant 6 minutes d'habillage et 6 minutes de déshabillage soit une durée effective de 9h48

Personnels du labo, standard, sage femme et accueil urgences

Les horaires de travail de nuit resteront inchangés

Labo (20h-7h30) Standard (20h-6h) Sage femme(19h30-7h45) Accueil Urg (21h-7h)

Les Horaires de NUIT suivants les services :

Psychiatrie : 20h54/21h - 6h48/6h54 = nuit de 10 h

Perréal : 20h34/20h40 - 6h50/6h54 = nuit de 10h22

Médecines et Chirurgies : 20h34/20h40 - 6h50/6h56 = nuit de 10h22

Maternité et Pédiatrie : 20h44/20h50 - 7h00/7h06

Urgences et Réanimation : 20h48/20h55 - 7h04/7h10